top of page

CCBD - Compte rendu du Conseil Communautaire du 23/07/2020


Avant de débuter cette séance de conseil communautaire, une minute de silence a été demandée par le Président Brenier en hommage à Mr Rival, ancien Maire de Morestel, 1er Vice-Président au Conseil Départemental et Vice-Président à la CCBD, décédé la semaine dernière des suites d’une longue maladie.

Mr Vial, Maire de Morestel a également lu un discours, sur son prédécesseur.


L’ordre du jour a pu débuter.

  • Fixation du nombre de conseillers délégués :

A l’issue des élections des Vice-Présidents lors du dernier conseil communautaire, le Président Brenier a souhaité la création de conseillers délégués pour équilibrer la gestion du territoire.

En effet comme évoqué lors du dernier compte rendu, les communes de Tignieu-Jameyzieu, Villemoirieu, Crémieu et St Chef n’avaient pu obtenir de place au sein de l’exécutif.


Par délibération, il a été voté avec 70 voix la création de ces postes malgré le désaccord de Mr

Bonnard sur les modalités d’attributions.


L’ensembles des votes a été effectué par vote électronique.


  • Elections des conseillers délégués

Pour chacune de ces communes, Mr Brenier a proposé un conseiller délégué, et questionné l’assemblée sur des éventuelles candidatures.


-TIGNIEU : candidat proposé Mr Sbaffe, autre candidature Mme Bejut Maire de Porcieu-Amblagnieu : a été élu avec 37 voix Mme Bejut


-ST CHEF : candidat proposé Mr Drogoz, autre candidature Mr Guillet Maire de St Hilaire de Brens : a été élu Mr Drogoz avec 38 voix


-CREMIEU : candidat proposé Mme Hernandez, autres candidatures Mrs Sbaffe et Guillet :

A été élu à l’issue du 3ième tour par une majorité relative Mr Sbaffe avec 32 voix


-VILLEMOIRIEU : candidat proposé Mr Cossiaux, autre candidature Mr Guillet et Mme Chieze élue à St Chef : a été élu Mr Guillet avec 40 Voix.


Pour la cohésion du territoire, on ne parle plus de communes mais des points cardinaux du territoire de la CCBD.


  • Désignations des représentants au sein des organismes extérieurs :

La CCBD a demandé à chaque commune de proposer des candidats, soit élus communautaires, soit élus municipaux sur les syndicats qui les intéressaient.

Le bureau syndical a arbitré le choix des titulaires et des suppléants et à proposer le vote par liste complète pour chaque syndicat.


La commune est présente dans les syndicats suivants :

- SITCOM (déchetterie/ramassage ordures région Morestel) : titulaire Corinne Georges

- SYMBORD (aménagement territoire via le SCOT) : titulaire Thierry Bekhit suppléant

Corinne Georges

- Syndicat mixte du Lycée la Pléïade de Pont Chéruy : titulaire Thierry Bekhit (président actuel) qui permet d’avoir des créneaux d’utilsation pour les associations de St Romain de Jalionas au gymnase de Pont de Cheruy suppléants : Mmes Corinne Georges, Sylvie Déchanoz et Mr Marthelin Yves

- Association OSEZ : titulaire Jérôme Grausi

- Mission locale Nord-Isère : titulaire Jérôme Grausi


Lors de l’élection des membres du SMND, Thierry Bekhit a informé les futurs délégués qu’un gros travail sur le ramassage des points d’apports volontaires des bacs de collectes de recyclage devaient être menés, en effet ceux-ci sont pleins et débordent, cette situation récurrente dure depuis presqu’un an, et provoque le mécontentement des administrés.


  • Désignations des membres des commissions d’appel d’offres

Pour la commune de St Romain de Jalionas, suppléante Corinne Georges


Mr Brenier a précisé que l’ensemble des documents des divers syndicats sera également envoyé aux suppléants, afin d’avoir connaissances des dossiers en cas de remplacements des titulaires, les suppléants seront également conviés aux réunions.


  • Vote de la délégation du Conseil communautaire au Président


  • Finances :

- Vote sur les décisions modificatives du budget principal et budget annexe eau potable pour

l’équilibre.

- Vote des comptes d’approbation des comptes de gestion et comptes administratifs des 7

syndicats dissous suite à la prise de compétence eaux et assainissement par la CCBD.

- Vote sur le protocole financier dans le cadre de la dissolution du syndicat des marais de

Bourgoin-Jallieu avec la CAPI


  • Eau et assainissement

Vote sur la délibération de levée des réserves suite à l’enquête publique portant sur une DUP

sur la construction des bassins de la STEP de Montalieu-Vercieu


Levée de séance 20H30

27 vues

Posts récents

Voir tout

Comments


bottom of page